Emmanuelle Bribosia

Directrice

Licenciée en Droit (1994 – La Plus Grande Distinction) et docteur en droit (2000, La Plus Grande Distinction – Prix Alice Seghers) de l’ULB, Emmanuelle Bribosia est professeure à temps plein en droit européen et droits fondamentaux à l’ULB (Faculté de droit et Institut d’Etudes européennes). Elle est directrice du Centre de droit européen et coordonne le Master de spécialisation en droit européen.

 

Activités de recherche

 

Ses activités de recherches se concentrent sur la protection internationale et européenne des droits et libertés et sur le droit de l’égalité et de la non-discrimination, tout en privilégiant une approche interdisciplinaire de ces thématiques. Intégrée dans plusieurs réseaux d’excellence, Emmanuelle Bribosia a poursuivi et poursuit nombre de ses recherches dans des projets internationaux, notamment :

  • The Global Challenge of Human Rights Integration: Towards a User’s Perspective (Pôle d’Attraction Interuniversitaire, 2012-2017) ;
  • Sous le signe du mérite et de la conformité culturelle. Les nouvelles politiques d’intégration des immigrés en Europe (Action de Recherche Concertée, Centre MAM, 2012-2017) ;
  • L’étranger et l’autre à l’épreuve des transformations normatives et identitaires en Europe (Action de Recherche Concertée, Centre MAM, 2006-2011) ;
  • MEDIADEM: European Media Policies Revisited : Valuing and Reclaiming Free and Independent Media in Contemporary Democratic Systems (UE, FP7, 2010-2013) ;
  • JURISTRAS: The Strasbourg Court, Democracy and the Human Rights of Individuals and Communities : Patterns of Litigation, State Implementation and Domestic Reform (UE, FP6, 2006-2009).

Emmanuelle Bribosia est également membre de l’European Network of Legal Experts in the Non-discrimination Field, du Berkeley Comparative Anti-Discrimination Law Study Group et de la structure de recherche interdisciplinaire sur le genre, l’égalité et la sexualité “STRIGES” de l’ULB.

Elle a fondé, en 2014, avec Isabelle Rorive, l’Equality Law Clinic.

Elle est enfin membre de plusieurs comités de rédaction de revues internationales (Cahiers de droit européen, Journal européen des droits de l’homme, Revue belge de droit international) et codirige avec Patrick de Fontbressin la collection « Droit et justice » aux Editions Anthémis.

 

Activités d’enseignement

 

Professeur à l’ULB, elle est en charge des cours suivants dispensés en Master de spécialisation en droit européen, en Master en droit ou en Master de spécialisation en droit international : « Droit public européen » (co-titulaire : Marianne Dony), « Intégration par le droit », « Protection internationale et européenne des droits et libertés », « Union européenne et droits fondamentaux », « Approches juridiques des discriminations » (co-titulaire : Isabelle Rorive) et « Droits fondamentaux. Enjeux juridiques et normatifs » (co-titulaires : Justine Lacroix et Isabelle Rorive). Elle est, en outre, depuis 2007, Présidente du Collège d’enseignement du Master de spécialisation en droit européen et présidente de la coordination pédagogique en droit européen.

Elle est régulièrement invitée à dispenser des cours dans d’autres universités belges (par exemple à l’Université de Liège) et étrangères (par exemple Université de Bologne, Académie de droit européen de Trèves, Université de Montréal, UQAM, Université de Californie – Berkeley) ou dans des institutions publiques (Haute autorité de lutte contre les discriminations, Défenseur des droits – France).

Articles

Arrêt « C.K. » : transfert « Dublin » interdit en cas de risque de traitements inhumains et dégradants tenant à la situation particulière d’un demandeur d’asile

Par Cecilia Rizcallah, Emmanuelle Bribosia

Gestion de la crise migratoire et droits fondamentaux des demandeurs d’asile : Quelles sont les limites des transferts « Dublin » lorsque de graves risques de violation des droits de l’homme existent ? Le commentaire rédigé par E. Bribosia et C. Rizcallah relatif Lire plus

Les signes religieux au coeur d’un bras de fer: la saga Singh (Com. D.H., Shingara Mann Singh c. France, 19 juillet 2013)

Par Emmanuelle Bribosia (2014)

BRIBOSIA, E., CACERES, G., et RORIVE, I., « Les signes religieux au coeur d’un bras de fer: la saga Singh (Com. D.H., Shingara Mann Singh c. France, 19 juillet 2013) », in Revue trimestrielle des droits de l’homme, Avril 2014,  pp. 495-513. Lire plus

Aménager la diversité: le droit de l’ égalité face à la pluralité religieuse

Par Emmanuelle Bribosia (2009)

BRIBOSIA, E., RINGELHEIM, J., et RORIVE, I., « Aménager la diversité: le droit de l’ égalité face à la pluralité religieuse », R.T.D.H. (Revue trimestrielle des droits de l’homme), n°78 , Avril 2009, pp. 319-373. À travers l’examen des droits canadien, américain et européen, Lire plus

Arrêt « Aranyosi et Caldararu »: imposition de certaines limites à la confiance mutuelle dans la coopération judiciaire pénale

Par Anne Weyembergh, Emmanuelle Bribosia (2016)

BRIBOSIA, E., et WEYEMBERGH, A., « Arrêt « Aranyosi et Caldararu »: imposition de certaines limites à la confiance mutuelle dans la coopération judiciaire pénale », J.D.E. (Journal de droit européen), n°230, Juin 2016, pp. 225 et 227. L’arrêt rendu par la Cour de Lire plus

Arrêt « C.K. »: transfert « Dublin » interdit en cas de risque de traitements inhumains et dégradants tenant à la situation particulière d’un demandeur d’ asile

Par Cecilia Rizcallah, Emmanuelle Bribosia (2017)

BRIBOSIA, E., et RIZCALLAH, C., « Arrêt « C.K. »: transfert « Dublin » interdit en cas de risque de traitements inhumains et dégradants tenant à la situation particulière d’un demandeur d’ asile », J.D.E. (Journal de droit européen), n°239, Mai 2017, pp. 181-183. La Cour Lire plus

Carte blanche à E. Bribosia et C. Rizcallah: L’affaire des « visas humanitaires ». Drame à Alep : esquive à Luxembourg, espoir à Bruxelles ?

Par Cecilia Rizcallah, Emmanuelle Bribosia (2016)

Tous les mois, l’IEE donne Carte Blanche à son équipe académique et scientifique ou ses collaborateurs pour commenter un sujet d’actualité. En mars, Emmanuelle Bribosia, Directrice du Centre de droit européen, et Cecilia Rizcallah, chercheuse au Centre de droit européenne, commentent l’arrêt Lire plus

Droit de l’ égalité et de la non-discrimination

Par Emmanuelle Bribosia (2013)

BRIBOSIA, E., et RORIVE, I., « Droit de l’égalité et de la non discrimination », J.E.D.H. (Journal européen des droits de l’homme), n°2, Avril 2013, pp. 297-329. Cette chronique propose une lecture intégrée de la jurisprudence récente en matière d’égalité et de Lire plus

Emprunts et migrations entre le droit de l’ Union européenne et le droit du Conseil de l’ Europe

Par Emmanuelle Bribosia (2009)

BRIBOSIA, E., et VAN DROOGHENBROECK, S., « Emprunts et migrations entre le droit de l’ Union européenne et le droit du Conseil de l’ Europe », in Traduction et droits européens: enjeux d’une rencontre (dir. Bailleux, A., Cartuyvels, Y., Dumont, H., et Lire plus

Interdiction de la discrimination en raison de l’ âge: du principe, de ses exceptions et de quelques hésitations…Réflexion autour des arrêts Wolf, Petersen et Kücükdeveci de la Cour de justice de l’ Union européenne

Par Emmanuelle Bribosia (2011)

BRIBOSIA, E., et BOMBOIS, T., « Interdiction de la discrimination en raison de l’ âge: du principe, de ses exceptions et de quelques hésitations…Réflexion autour des arrêts Wolf, Petersen et Kücükdeveci de la Cour de justice de l’ Union européenne », RTD eur., Lire plus

L’ Equality Law Clinic aux prises avec les droits bafoués des personnes trans en Belgique

Par Emmanuelle Bribosia (2018)

BRIBOSIA, E., et RORIVE, I., »L’ Equality Law Clinic aux prises avec les droits bafoués des personnes trans en Belgique », in Striges en tous genres (coord. Chetcuti-Osorovitz, N., Gemis, V., Paternotte, D., Piette, V., et Sägesser Caroline), Éditions de l’Université de Lire plus

Les discriminations fondées sur la nationalité dans l ‘Union européenne à la lumière de la protection des droits fondamentaux

Par Emmanuelle Bribosia

BRIBOSIA, E., « Chapitre VII: les discriminations fondées sur la nationalité dans l’Union européenne à la lumière de la protection des droits fondamentaux », in Union européenne et Nationalités (dir. Bribosia, E., Dardenne, E., Magnette, P., et Weyembergh, A.), Bruylant, Bruxelles, 1999, Lire plus

Nouveaux instruments normatifs et nouvelles avancées jurisprudentielles en matière de lutte contre les discriminations sur base de la nationalité après le traité d’ Amsterdam

Par Anne Weyembergh, Emmanuelle Bribosia

BRIBOSIA, E., et WEYEMBERGH, A., « Chapitre IX: Nouveaux instruments normatifs et nouvelles avancées jurisprudentielles en matière de lutte contre les discriminations sur base de la nationalité après le traité d’ Amsterdam », in Union européenne et Nationalités (dir. Bribosia, E., Dardenne, Lire plus

Livres

L’ avenir du système juridictionnel de l’ Union européenne

Par Emmanuelle Bribosia, Marianne Dony (2002)

(Ed.) DONY, M., et BRIBOSIA, E., L’avenir du système juridictionnel de l’Union européenne, Éditions de l’Université de Bruxelles, Bruxelles, 2002. Une révision du système juridictionnel de l’Union européenne s’est progressivement révélée nécessaire, ces dernières années, en raison de l’augmentation constante de Lire plus

L’accommodement de la diversité religieuse. Regards croisés- Canada, Europe, Belgique

Par Emmanuelle Bribosia (2015)

(Dir.) BRIBOSIA, E., et RORIVE, I., L’accommodement de la diversité religieuse. Regards croisés- Canada, Europe, Belgique, P.I.E. Peter Lang, Bruxelles, 2015. Que se passe-t-il lorsque des personnes observant une religion minoritaire (voire mème majoritaire) demandent l’adaptation de règles générales au Lire plus

L’Europe des cours. Loyautés et Résistances

Par Emmanuelle Bribosia (2010)

(dir.) BRIBOSIA, E., SCHEECK, L., et ÚBEDA DE TORRES, A.,  « L’Europe des cours. Loyautés et Résistances », in Penser le droit, Bruylant, Bruxelles, 2010. Depuis la fin du vingtième siècle, le dialogue très diplomatique entre juges est devenu le nouveau mot d’ordre Lire plus

Rapports

À la recherche d’un équilibre entre le droit à l’égalité et d’autres droits fondamentaux

Par Emmanuelle Bribosia (2010)

BRIBOSIA, E., ET RORIVE, I., « À la recherche d’un équilibre entre le droit à l’égalité et d’autres droits fondamentaux », Réseau  européen des experts juridiques en matière de non-discrimination, Commission européenne (Direction générale de l’emploi, des affaires sociales et de l’égalité des Lire plus

Emmanuelle Bribosia
Centre de droit européen
Institut d’études européennes – Faculté de droit
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