Joseph Damamme

Chercheur

Joseph Damamme est titulaire d’un LL.M. Erasmus Mundus « Pratique européenne du droit »  (Université de Rouen, France, Leibniz Universität Hannover, Allemagne, Symbiosis Law School, Pune, Inde, 2008-2010, « mention bien ») et d’un master complémentaire en droit européen (Institut d’études européennes, Université libre de Bruxelles, 2010-2011, « La plus grande distinction », Summa Cum Laude). Pendant ses études, il a pris part à deux concours de plaidoirie (Concours Rousseau, 2007-2008 et European Law Moot Court, 2010-2011) et à un cours d’été sur les droits fondamentaux à l’Université Mykolo Romerio (Vilnius, 2010).

Il est actuellement doctorant au Centre de droit européen où il a été assistant de recherche et d’enseignement de novembre 2012 à septembre 2014 avant d’obtenir une bourse octroyée par la Communauté Française de Belgique (bourse « mini-ARC », 2014-2018).

Par ailleurs, Joseph est membre de l’Equality Law Clinic dans le cadre de laquelle il travaille sur la mise en place d’un Code de bonnes pratiques pour le handicap à l’ULB.

 

Activités de recherche

 

Il a travaillé avec Pr. Emmanuelle Bribosia (Centre de droit européen) et Pr. Isabelle Rorive (Centre Perelman) de 2012 à 2014 sur la recherche et l’analyse de la jurisprudence en droit de l’égalité et de la non-discrimination selon une approche intégrée (Cour de Justice de l’Union européenne, Comité européen des droits économiques et sociaux, Cour européenne des droits de l’homme, Comités de l’ONU) pour la Chronique de la revue Journal européen des droits de l’homme.

Sa thèse porte sur les conflits entre les intérêts de l’entreprise (en tant qu’employeur, fournisseur de biens ou prestataire de services) et les droits des personnes en situation de handicap selon une approche intégrée (droit de l’ONU, UE et CEDH) et comparative (Etats-Unis, France et Royaume-Uni). Cette recherche est effectuée sous la direction des Professeurs Bribosia et Rorive.

 

Activités d’enseignement

 

Au sein de l’Institut d’études européennes :

  • 2013-2015 : Négociations européennes – exercice de simulations (POLI 0-049) sous la direction de Professeur Crespy, cours ouvert à tous les étudiants de l’IEE (niveau master et master complémentaire).
  • 2014 : Méthodologie pour le Travail de Fin d’Etudes (TRAN – O 618), séminaire dispensé aux étudiants du master complémentaire en droit européen.
  • 2012-2014 : « Stage »  (DROI-0-621) : encadrement des étudiants pour leur rapport de stage intégrant un aspect recherche sur base de leur expérience professionnelle.

Au sein de la COCOF (Commission communautaire française, French Community of Belgium Commission) :

  • 2014 : Formation en « organisations européennes » (Droit institutionnel et matériel de l’Union européenne) à des agents de la COCOF et de « Bruxelles formation » (33 heures).

 

Pratique du droit européen

 

Trainee Lawyer dans un Cabinet d’avocat américain à Bruxelles (2011) et stagiaire au Cabinet de Monsieur le Juge Van der Woude au Tribunal de l’Union européenne (2012),  Joseph s’est concentré sur des matières économiques (droit européen de la concurrence, aides d’Etat), notamment dans leur interaction avec les droits fondamentaux européens. Il est par ailleurs titulaire de l’examen d’entrée à l’école des avocats en France (Centre de formation professionnelle des avocats) obtenu en novembre 2013 (mention assez bien).

Il a été membre de l’équipe de conseil de Constantin Cojocariu, avocat du requérant dans l’affaire Razvan Mihai Gherghina contre Roumanie (n° 42219/07) portée devant la Grande Chambre de la Cour européenne des droits de l’homme. Dans ce cadre, Joseph a été en charge d’identifier des exemples de bonnes pratiques en Europe visant à assurer l’accessibilité physique aux bâtiments de l’Université et les recours juridiques en cas d’inaccessibilité. Il a rédigé une note remise à la Grande Chambre : “Accessibility to Higher education institutions across Europe, A prerequisite for the right to education on an equal basis” (disponible ici : Accessibility to Higher education institutions across Europe).

Articles

Joseph Damamme
Institut d’études européennes
Avenue F.D Roosevelt 39, 1050 Bruxelles
Bureau 207 (1er étage)

E-mail : jdamamme@ulb.ac.be